Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFORIS
RHONE-POULENC INTERSERVICES SA

Numéro de dépôt :
94541120
Date de dépôt :
20/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2004

Présentation de la marque PROFORIS

Déposée le 20 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC INTERSERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROFORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC INTERSERVICES domicilié(e) 25 QUAI PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 346 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN DIRECTION MARQUES - France.

La marque PROFORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFORIS est expirée depuis le 20 octobre 2004.

RHONE-POULENC INTERSERVICES a également déposé les autres marques suivantes : SEM SYSTEME EXPERT EN METHODOLOGIE , CHIMED , G.I.N.I. GESTION INFORMATISEE DES NUISANCES INDUSTRIELLES , DIAPOL , COMPTECO , FREQUENCE DOUMER


RHONE-POULENC INTERSERVICES SA - 25 QUAI PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 322346636


RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN DIRECTION MARQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles): matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; brochures dans lesquelles sont décrites un programme de formation à l'environnement et à la maîtrise du risque.Education; formation; ensemble pédagogique de sensibilisation et de formation à la maîtrise du risque et à la protection de l'environnement.Conférences, congrès, colloques, informations en matière d'éducation, expositions à buts culturels ou éducatifs, séminaires, symposiums.Consultation professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, consultations en matière de maîtrise du risque et de protection de l'environnement, consultations en matière de sécurité-Environnement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.